
Licence d’Utilisation du Logiciel Freeware

IMPORTANT : Veuillez lire attentivement cette licence avant d’utiliser le logiciel.

1. Licence d’Utilisation

Le présent logiciel ("Logiciel") est concédé sous licence gratuitement à l’utilisateur ("Utilisateur") dans le cadre des termes et conditions suivants.

2. Utilisation Gratuite

L’Utilisateur peut utiliser le Logiciel gratuitement à des fins personnelles, éducatives, ou professionnelles. L’utilisation à titre professionnel est expressément autorisée.

3. Interdictions

L’Utilisateur ne peut en aucun cas :

    Distribuer, partager, vendre ou rendre accessible le Logiciel à des tiers, en tout ou en partie, sauf dans le cadre de l’utilisation professionnelle conformément à cette licence.
    Modifier, décompiler, désassembler, faire de l’ingénierie inverse ou créer des œuvres dérivées du Logiciel.
    Utiliser le Logiciel en dehors du cadre prévu par la présente licence ou à des fins contraires à la loi ou à l’ordre public.

4. Usage Professionnel

L’utilisation du Logiciel dans un contexte professionnel est autorisée, à condition de respecter toutes les autres clauses de cette licence.

5. Aucune Garantie

Le Logiciel est fourni "tel quel". L’éditeur ne garantit pas son bon fonctionnement ni son absence de bugs. L’Utilisateur utilise le Logiciel à ses propres risques.

6. Résiliation

Cette licence est effective jusqu’à sa résiliation. Elle sera résiliée automatiquement si l’Utilisateur ne respecte pas l’une des conditions de cette licence. En cas de résiliation, l’Utilisateur doit cesser toute utilisation du Logiciel.

7. Divers

Ce contrat constitue l’intégralité de l’accord entre l’Utilisateur et l’éditeur concernant l’utilisation du Logiciel. Aucune modification ne sera valable à moins d’être faite par écrit et acceptée par les deux parties.

8. Droits de diffusion

Il est strictement interdit de diffuser, de reproduire, de publier, de transmettre ou de mettre à disposition de quelque manière que ce soit l’Œuvre, en tout ou en partie, sur quelque support que ce soit (site internet, presse, journaux, supports informatiques, réseaux sociaux, etc.) sans l’autorisation préalable et écrite de l’auteur. Toute diffusion non autorisée constitue une violation de la présente licence et pourra donner lieu à des poursuites civiles ou pénales conformément à la législation en vigueur.

